Mentions légales et crédits

INTRODUCTION

Les conditions générales suivantes s’appliquent à tous les utilisateurs du site truckevent.fr
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir les conditions d’utilisation du site truckevent.fr
Tout accès et/ou utilisation du site www.truckevent.fr suppose l’acceptation et le respect de l’ensemble des termes des présentes Conditions. Elles constituent donc un contrat entre l’association Terre d’évènements et l’utilisateur.
Dans le cas où l’utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions générales, il lui est demandé de quitter le site truckevent.fr


MENTIONS LÉGALES

Le site www.truckevent.fr est édité par :
Terre d’évènements
5 Avenue Giacobi, 06300 Nice


Le site www.truckevent.fr est hébergé par : OVH


ACCÈS AU SITE

Le site www.truckevent.fr est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Tous les coûts afférents à l’accès au site www.truckevent.fr, que ce soient les frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont exclusivement à la charge de l’utilisateur. Il est seul responsable du bon fonctionnement de son équipement informatique ainsi que de son accès à internet.
Terre d’évènements met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès de qualité au site www.truckevent.frmais n’est tenu à aucune obligation d’y parvenir.
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le site truckevent.fr, notamment son contenu, est protégé par le droit en vigueur en France. Terre d’évènements est le titulaire exclusif de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle sur le site et son contenu (textes, photographies, illustrations, images, logos, etc.).
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Toutes marques (marques nominales et logos) et tout autre signe distinctif qui apparaissent sur le site sont la propriété de Terre d’évènements. Par conséquent, toute reproduction et/ou représentation, et tout usage de ces signes distinctifs sont donc prohibés, sauf autorisation écrite de leur titulaire.
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DONNÉES PERSONNELLES

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L’utilisateur a la possibilité d’exercer ce droit en rentrant directement en contact avec Terre d’évènements (accéder aux contact).


LIMITES DE RESPONSABILITÉ

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L’utilisateur s’engage, d’une manière générale, à respecter l’ensemble de la réglementation en vigueur en France.


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ÉVOLUTION DU PRÉSENT CONTRAT

Terre d’évènements se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment.
Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des Conditions d’Utilisation disponible sur le site truckevent.fr


DURÉE

Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’utilisation du site truckevent.fr


DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit français. En cas de contentieux, n’ayant pu faire l’objet d’un accord à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents


RÉALISATION

Site internet créé par avedia.fr


CRÉDITS VISUELS

Crédits photographies : terre d’évènements, Shutterstock